commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Introduction

Ordre du jour

1. Nomination d'un(e) deuxième Vice-Président(e) (article 19, § 3 du règlement)
2. Ordre des travaux
4. Interpellation (article 78 du règlement) et questions orales (article 82 du règlement) à M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche et des Médias

Médias

1. Interpellation de M. Gaëtan Van Goidsenhoven : Soutien au secteur du jeu vidéo
2. Question orale de M. Fabian Culot : Engagement des journalistes au sein de la société
3. Question orale de M. Fabian Culot : Projet de directive européenne sur le droit d'auteur
4. Question orale de M. Gaëtan Van Goidsenhoven : Valorisation du patrimoine des Schtroumpfs dans le cadre d'une nouvelle adaptation télévisuelle
5. Question orale de M. Olivier Maroy : Etude sur la consommation des médias audiovisuels
6. Question orale de M. Olivier Maroy : Signalétique des films
7. Question orale de M. Olivier Maroy : Projet Mediapark
8. Question orale de M. Olivier Maroy : Suivi du dossier des Editions de l'Avenir
9. Question orale de M. Olivier Maroy : Octroi d'une subvention au Théâtre de Liège
10. Question orale de M. Olivier Maroy : Révision de la directive SMA
11.1. Question orale de Mme Véronique Salvi : Conditions de travail sur les plateaux de tournage des séries belges
11.2. Question orale de M. Olivier Maroy : Difficultés financières des techniciens oeuvrant pour les séries belges
12. Question orale de M. Fabian Culot : Communication institutionnelle en soutien de la presse écrite
13. Question orale de M. Fabian Culot : Opération Ouvrir mon Quotidien numérique
14. Question orale de M. Fabian Culot : Fin du géoblocage pour certains programmes de radio ou de télévision diffusés sur internet
15.1. Question orale de M. Fabian Culot : Non-diffusion par la RTBF de la Coupe du monde de hockey
15.2. Question orale de Mme Savine Moucheron : Diffusion de la finale mondiale de Hockey
16. Question orale de M. Fabian Culot : Impact d'ePrivacy sur les éditeurs de presse
17.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Projet de jumelage entre le CSA et la HAICA en Tunisie
17.2. Question orale de M. Jean-François Istasse : Signature de l'accord de jumelage entre le CSA et l'autorité tunisienne de régulation des médias (HAICA)
18. Question orale de Mme Barbara Trachte : Vente des fréquences par le fédéral : suivi du dossier
19. Question orale de Mme Véronique Salvi : Droit voisin des éditeurs de presse
20.1. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Résultats de l'étude être femme et journaliste francophone en Belgique
20.2. Question orale de Mme Laetitia Brogniez : Etude commandée par l'association des journalistes professionnels : Etre femme journaliste en Belgique francophone

Enseignement supérieur

1. Question orale de M. Gilles Mouyard : Inscriptions d'étudiants étrangers au sein des facultés de psychologie
2. Question orale de M. Philippe Henry : Activités complémentaires des professeurs d'université
3. Question orale de M. Philippe Henry : Coût de l'enseignement supérieur et les demandes de la FEF
4. Question orale de M. Philippe Henry : Fusion des établissements d'enseignement supérieur
5. Question orale de M. Fabian Culot : Nouveaux recours contre l'examen d'entrée en médecine
6. Question orale de Mme Patricia Potigny : Recours au Conseil d'État en matière d'allocations d'études
7. Question orale de Mme Eliane Tillieux : UNamur utilise les datas pour la collectivité

EVENTUELLEMENT, A 14H00 - Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin

Derniers textes adoptés en séance plénière

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