Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Amendements en commission - 723…
Amendements en commission - 723 (2018-2019)
Amendement(s) en commission
Déposé au parlement le 2019-01-22
Matière(s)
supports électroniques et/ou numériques
égalité des genres
manuels scolaires
subventions et/ou investissements
littérature
droits humains
édition et/ou librairie
éducation intellectuelle, morale, sociale et culturelle
livres
reconnaissance administrative et/ou labellisation
discrimination
équipements scolaires et/ou pédagogiques
supports de cours
organisation des cours et/ou services et/ou infrastructures dans l'enseignement
enseignement obligatoire (enseignement primaire + enseignement secondaire)
Consulter le document
Documents associés
Décret ccf
Décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
Projet de décret
Projet de décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education
Documents sur le même thème
Décret ccf
Décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
Texte adopté en séance plénière
Projet de décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
Texte adopté en commission
Texte adopté par la commission de l'Education
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education
Projet de décret
Projet de décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
Projet de décret
Projet de décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
Si vous souhaitez plus de renseignements, n'hésitez pas à consulter le service de la documentation du Parlement
Allepaerts Jean-Michel
Secrétariat administratif
Jean-Michel.Allepaerts@pfwb.be
Popovic Adrienne
Secrétariat administratif
adrienne.popovic@pfwb.be