Amendements en séance - 39 (se 1992)

Amendement(s) en séance

Matière(s)

politique culturelle
enseignement
bâtiments scolaires et/ou académiques
budget
audiovisuel (technologies/secteur d'activité)
politique en matière d'audiovisuel
aide aux personnes / action sociale

Auteur(e)s

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Compte rendu intégral Séance du lundi 22juin 1992

Compte rendu intégral Séances du mardi 23 juin 1992 (matin et après-midi)

Compte rendu intégral Séance du jeudi 9 mars 1995 (matin et après-midi)

Amendement(s) en séance Auteur(e)s

Philippe Monfils, Jean-François Vaes

Projet de décret-programme

Décret-programme

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche Auteur(e)s

Nathalie de T'Serclaes

Projet de décret-programme