Décret ccf - 260 (2011-2012)

Décret établissant Arts²

Matière(s)

enseignement supérieur artistique
programmes des cours et/ou des épreuves d'évaluation
enseignement supérieur
établissements d'enseignement

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Projet de décret établissant Arts²

Compte rendu intégral Séance du mardi 18 octobre 2011

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur Auteur(e)s

Joëlle Kapompole

Projet de décret portant diverses mesures dans l'enseignement supérieur

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur Auteur(e)s

Manu Disabato

Décret portant diverses mesures dans l'enseignement supérieur

Projet de décret portant diverses mesures dans l'enseignement supérieur

Amendement(s) en commission Auteur(e)s

Françoise Bertieaux, Michel de Lamotte, Joëlle Kapompole, Manu Disabato, Jacques Morel

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur Auteur(e)s

Joëlle Kapompole