Décret ccf - 287 (2011-2012)

Décret relatif à la pratique du tir sportif

Matière(s)

taux d'audience et/ou de fréquentation et/ou tirage
sport amateur
Intérieur
promotion de l'activité physique et/ou sportive
associations et fédérations sportives
document administratif

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Projet de décret relatif à la pratique du tir sportif

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport Auteur(e)s

Christian Noiret

Compte rendu intégral Séances du mardi 20 décembre 2011 (matin et après-midi)

Projet de décret relatif à la pratique du tir sportif

Projet de décret relatif à la pratique du tir sportif

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport Auteur(e)s

Christian Noiret