Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Erratum - 203 (2005-2006)
Erratum - 203 (2005-2006)
Erratum
Déposé au parlement le 2006-01-09
Matière(s)
statut administratif (fonction publique)
personnel de l'enseignement
Consulter le document
Documents associés
Décret ccf
Décret modifiant diverses dispositions relatives aux règles de cumul applicables aux membres du personnel de l'enseignement
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séance du mercredi 21 décembre 2005 (après-midi)
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séance du mercredi 18 janvier 2006 (après-midi)
Documents sur le même thème
Question orale
Volet « Formation » du décret relatif à l'accompagnement et à l'évaluation des membres du personnel de l'Enseignement
Auteur(e)s
Marie-Martine Schyns
Question orale
Déplacement des enseignants nommés
Auteur(e)s
Jacqueline Galant
Décret ccf
Décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Texte adopté en séance plénière
Projet de décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Rapport de commission
Projet de décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Projet de décret
Projet de décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française