Question orale (2007-2008)

Institut supérieur européen Charles-Péguy

Déposé au parlement le 2008-07-02

Matière(s)

Auteur(e)s

Véronique Bidoul

Compte rendu intégral Séance du mercredi 2 juillet 2008 (matin)

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias Auteur(e)s

Véronique Salvi, François Desquesnes, Isabelle Moinnet

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias Auteur(e)s

Françoise Bertieaux, Magali Dock, Fabian Culot

Avis du Conseil d'Etat Auteur(e)s

Françoise Bertieaux, Magali Dock, Fabian Culot

Avis du Conseil d'Etat Auteur(e)s

Véronique Salvi, François Desquesnes, Isabelle Moinnet

Proposition de décret relatif aux obligations des établissements privés d'enseignement non reconnus par la Communauté française dispensant des formations de niveau supérieur Auteur(e)s

Françoise Bertieaux, Magali Dock, Fabian Culot

Proposition de décret relatif aux obligations des établissements privés d'enseignement non reconnus par la Communauté française dispensant des formations de niveau supérieur Auteur(e)s

Françoise Bertieaux, Magali Dock, Fabian Culot

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Dieudonné Geoffrey

Secrétariat administratif

DieudonneG@pcf.be