Aller à la page Recherche globale

Question orale (2015-2016)

Dossier du crowdfunding

Déposé au parlement le 2016-02-01
Matière(s)
Auteur(e)s

Documents associés

Compte rendu intégral (cric) commission
Compte rendu intégral - Séance du lundi 1er février 2016
lundi 1 février 2016
Voir le document

Documents sur le même thème

Texte adopté en séance plénière
Proposition de résolution relative au soutien et au développement du financement participatif (crowdfunding) non spéculatif en Fédération Wallonie-Bruxelles Auteur(e)s

Marie-Martine Schyns, Benoit Drèze, Bruno Lefebvre, Christine Poulin , Christiane Vienne, Clotilde Leal-Lopez

jeudi 12 novembre 2015
Voir le document
Amendements en commission
Amendement(s) en commission Auteur(e)s

Marie-Martine Schyns, Benoit Drèze, Bruno Lefebvre, Christine Poulin , Christiane Vienne, Clotilde Leal-Lopez

lundi 19 octobre 2015
Voir le document
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative Auteur(e)s

Marie-Martine Schyns, Benoit Drèze, Bruno Lefebvre, Christine Poulin , Christiane Vienne, Clotilde Leal-Lopez

lundi 19 octobre 2015
Voir le document
Proposition de résolution
Proposition de résolution relative au soutien et au développement du financement participatif (crowdfunding) non spéculatif en Fédération Wallonie-Bruxelles Auteur(e)s

Marie-Martine Schyns, Benoit Drèze, Bruno Lefebvre, Christine Poulin , Christiane Vienne, Clotilde Leal-Lopez

lundi 29 juin 2015
Voir le document
Proposition de résolution
Proposition de résolution relative au soutien et au développement du financement participatif (crowdfunding) non spéculatif en Fédération Wallonie-Bruxelles Auteur(e)s

Marie-Martine Schyns, Benoit Drèze, Bruno Lefebvre, Christine Poulin , Christiane Vienne, Clotilde Leal-Lopez

lundi 29 juin 2015
Voir le document
Question orale
Crowdfunding Auteur(e)s

Patrick Lecerf

lundi 22 juin 2015
Voir le document
Si vous souhaitez plus de renseignements, n'hésitez pas à consulter le service de la documentation du Parlement
Sohy Olivier

Secrétariat administratif