Rapport de commission - 645 (2008-2009)

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

Matière(s)

population scolaire et/ou académique
statut administratif (fonction publique)
enseignement supérieur artistique
traitements et/ou barèmes (fonction publique)
instituts supérieurs d'architecture
personnel administratif de l'enseignement

Auteur(e)s

Céline Fremault

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Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique Auteur(e)s

Céline Fremault

Décret relatif aux membres du personnel administratif des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française

Compte rendu intégral Séance du mardi 3 février 2009 (après-midi)

Projet de décret relatif aux membres du personnel administratif des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française.

Amendement(s) en commission Auteur(e)s

Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Michel de Lamotte, Françoise Fassiaux-Looten

Décret relatif aux membres du personnel administratif des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française

Projet de décret relatif aux membres du personnel administratif des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française.

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Dieudonné Geoffrey

DieudonneG@pcf.be