Rapport de commission - 564 (2013-2014)

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport

Déposé au parlement le 2013-12-06

Matière(s)

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Avis présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances

Budget ajusté 2013 de l'Etnic

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport

Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des recettes pour l'année budgétaire 2013 Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2013 Projet de décret contenant le budget des recettes pour l'année budgétaire 2014 Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2014 Projet de décret-programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté française, à la Culture, à l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale, à l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'Enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française, aux Bâtiments scolaires et à la Recherche

Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur

Avis présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances

Avis présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des Communications des Membres du Gouvernement et des Dépenses électorales

Avis présenté au nom de la Commission de l'Education

Avis présenté au nom de la commission de la Jeunesse et de l'Aide à la jeunesse

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Sony Olivier

Secrétariat administratif

olivier.sohy@pcf.be