Henri Mouton
Henri Mouton
Le CV de Henri Mouton
Fonctions passées au sein du parlement
Membre du groupe politique PS
Du 13/06/1995 au 01/04/1998
Parlementaire
Du 13/06/1995 au 01/04/1998
Sénateur de Communauté
Du 13/06/1995 au 01/04/1998
Membre du groupe politique PS
Du 22/12/1981 au 12/10/1985
Parlementaire
Du 22/12/1981 au 12/10/1985
Activités
parlementaire
Législature SE 1995 - 1999
Session 1996-1997
- Rapport de CommissionCommission spéciale - Article 125 de la Constitution Rapport de commission présenté au nom de la Commission spéciale
Daniel Ducarme, Henri Mouton
- Rapport de CommissionArticle 125 de la Constitution Rapport de commission présenté au nom de la Commission spéciale
Henri Mouton, Daniel Ducarme
- Poursuite à charge d'un membrePoursuites à charge d'un membre du Conseil de la Communauté française Rapport de la Commission des Poursuites
Henri Mouton
Législature 1981 - 1985
Session 1984-1985
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Marion Lemesre, Henri Mouton, J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scinetifique
Nestor Pécriaux, Henri Mouton
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Henri Mouton
- Rapport de CommissionProjet de décret ajustant le budget des dépenses culturelles, Education nationale, de l'année budgétaire 1984 Matières visées par l'article 59bis, § 2, 2°, de la Constitution Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Henri Mouton
- Rapport de CommissionProjet de décret pour les dépenses culturelles, Education nationale, de l'année budgétaire 1985 Matières visées par l'article 59bis, § 2, 2°, de la Constitution Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Henri Mouton
- Rapport de CommissionRapport de la commission royale des Monuments et des Sites pour les années 1981, 1982 et 1983 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Henri Mouton