J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
Le CV de J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
Activités
parlementaire
Législature 1985 - 1988
Session 1986-1987
- Rapport de CommissionProjet de décret contenant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1987 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Rapport de CommissionProjet de décret ajustant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1986 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Rapport de CommissionProjet de décret contenant la dotation au Conseil de la Communauté française pour l'année budgétaire 1987 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Rapport de CommissionProjet de décret contenant le budget des recettes de la Communauté française de l'année budgétaire 1987 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Edouard Klein, J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
Législature 1985 - 1988
Session 1985-1986
- Amendements en commissionSous-amendement(s) en commission (ce document porte le n° 32 (1985-1986) n° 16 à 26)
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionSous-amendement(s) en commission (ce document porte le n° 32 (1985-1986) n° 16 à 26)
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission (ce document porte le n° 32 (1985-1986) n° 16 à 26)
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionSous-amendement(s) en commission (ce document porte le n° 32 (1985-1986) n° 16 à 26)
Léon Walry, J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Charles Petitjean, J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionSous-amendement(s) en commission (ce document porte le n° 32 (1985-1986) n° 7 à 15)
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission (ce document porte le n° 32 (1985-1986) n° 4 à 6)
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
Législature 1981 - 1985
Législature 1981 - 1985
Session 1983-1984
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- proposition de décretProposition de décret réglant la protection du patrimoine culturel immobilier
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
J.-Gérard le Hardy de Beaulieu