Jean-Baptiste Delhaye
Jean-Baptiste Delhaye
Le CV de Jean-Baptiste Delhaye
Activités
parlementaire
Législature SE 1988 - 1992
Législature 1985 - 1988
Session 1986-1987
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission (ce document porte le n° 93 (1986-1987) n° 7 à 8)
Gustave Hofman, Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission (ce document porte le n° 93 (1986-1987) n° 7 à 8)
Gustave Hofman, Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en commissionSous-amendement(s) en commission (ce document porte le n° 93 (1986-1987) n° 3 à 6)
Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en commissionSous-amendement(s) en commission (ce document porte le n° 93 (1986-1987) n° 3 à 6)
Yvon Harmegnies, Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission (ce document porte le n° 93 (1986-1987) n° 3 à 6)
Yvon Harmegnies, Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Jean-Baptiste Delhaye
- proposition de décretProposition de décret relative à l'étude de l'histoire sociale et de notions élémentaires du droit social
Jean-Baptiste Delhaye, Jean-Pierre Perdieu
- proposition de décretProposition de décret modifiant l'article 70 de la loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'aide sociale
Jean-Baptiste Delhaye, Jean-Pierre Perdieu
Législature 1985 - 1988
Session 1985-1986
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission (ce document porte le n° 62 (1985-1986) n° 3 et 4)
José Brisart, Jean-Pierre Perdieu, Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission (ce document porte le n° 62 (1985-1986) n°3 et 4)
José Brisart, Jean-Pierre Perdieu, Jean-Baptiste Delhaye
- proposition de décretProposition de décret portant création de la fonction de commissaire aux personnes âgées
Jean-Baptiste Delhaye, Yvon Biefnot
- proposition de décretProposition de décret généralisant les réductions de tarifs pour permettre aux personnes âgées de 60 ans et plus et aux handicapés l'accès aux manifestations culturelles
Jean-Baptiste Delhaye
- proposition de décretProposition de décret créant une Commission d'enquête sur l'accueil, l'accompagnement, l'hébergement, la protection et le reclassement social des handicapés
Jean-Baptiste Delhaye
- proposition de décretProposition de décret créant une commission d'enquête sur la situation des personnes âgées au sein de la Communauté française
Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Jean-Baptiste Delhaye
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Jean-Baptiste Delhaye