Léon Defosset
Léon Defosset
Le CV de Léon Defosset
Fonctions passées au sein du parlement
5ème Secrétaire du Parlement
Du 06/07/1989 au 25/09/1991
Président du Cion de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et du Tourisme
Du 01/03/1989 au 25/09/1991
Président de la commission spéciale sur la Situation des Agents francophones des Services publics
Du 01/03/1989 au 25/09/1991
Président de la commission des Relations internationales
Du 05/07/1988 au 27/02/1989
Vice-président de la commission de Coopération entre la Communauté française et la Région bruxelloise
Du 05/07/1988 au 25/09/1991
Président de la commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Du 21/05/1986 au 04/07/1988
Membre du groupe politique PS
Du 13/10/1985 au 25/09/1991
Président de la commission de Coopération entre la Communauté française et la Région bruxelloise
Du 09/02/1984 au 20/05/1986
Membre du groupe politique FDF-RW-Ecolo-PCB
Du 01/05/1982 au 12/10/1985
Membre du groupe politique FDF-RW-Ecolo
Du 22/12/1981 au 30/04/1982
Membre du groupe politique FDF-RW
Du 07/12/1971 au 21/12/1981
Parlementaire
Du 07/12/1971 au 25/09/1991
Président de groupe politique
Du 07/12/1971 au 13/06/1977
Activités
parlementaire
Législature SE 1988 - 1992
Session 1990-1991
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement.
Léon Defosset
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement.
Léon Defosset
- Rapport de CommissionRapport d'activité 1989 du Commissariat général aux Relations internationales. Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales.
Léon Defosset
Législature SE 1988 - 1992
Session 1989-1990
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Léon Defosset
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Léon Defosset
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Léon Defosset
Législature SE 1988 - 1992
Session 1988-1989
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Léon Defosset
- proposition de résolutionProposition de résolution relative à l'établissement de cadres linguistiques dans les «cellules nationales » des administrations partiellement communautarisées et régionalisées
Léon Defosset
- proposition de résolutionProposition de résolution concernant la banque de données relative aux membres du personnel du secteur public
Léon Defosset
- proposition de résolutionProposition de résolution relative à la sélectivité des recrutements dans la fonction publique
Léon Defosset
- Rapport de CommissionProjet de décret contenant l'ajustement du budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1989 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Léon Defosset
- Rapport de CommissionProjet de décret ajustant le budget des recettes de la Communauté française de l'année budgétaire 1989 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Léon Defosset
- Rapport de CommissionProjet de décret contenant le deuxième ajustement du budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1988 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Léon Defosset
- Rapport de CommissionProjet de décret ajustant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1988 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Léon Defosset
- Rapport de CommissionProjet de décret contenant le budget des recettes de la Communauté française de l'année budgétaire 1989. Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Léon Defosset
- Rapport de CommissionProjet de décret contenant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1989. Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité.
Léon Defosset
Législature 1985 - 1988
Session 1986-1987
- proposition de décretProposition de décret créant un commissaire aux droits de l'enfant
Léon Defosset, Yvon Biefnot
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
André Lagasse, Yvon Biefnot, Valmy Féaux, Léon Defosset, Colette Burgeon, Gustave Hofman, Philippe Busquin, Jacques Santkin, Jean-François Vaes, José Daras
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Yvon Biefnot, Bernard Anselme, Valmy Féaux, André Lagasse, Léon Defosset, Philippe Busquin, André Degroeve