Marcel Busieau
Marcel Busieau
Le CV de Marcel Busieau
Fonctions passées au sein du parlement
Membre du groupe politique PS
Du 01/10/1978 au 07/11/1981
Vice-président de la commission de l'Enseignement
Du 21/05/1974 au 05/12/1977
Président de la commission de l'Enseignement et de l'Encouragement à la Formation des Chercheurs
Du 02/11/1973 au 20/05/1974
Membre du groupe politique PSB
Du 07/12/1971 au 30/09/1978
Parlementaire
Du 07/12/1971 au 07/11/1981
Activités
parlementaire
Législature 1971 - 1974
Session 1972-1973
- Décret ccfDécret modifiant la terminologie relative à l'enseignement maternel
Marcel Busieau, Jean Kevers, Jean Gillet
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Marcel Busieau, Jean Kevers, Jean Gillet
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement et de l'Encouragement à la formation des chercheurs
Marcel Busieau, Jean Kevers, Jean Gillet
- Proposition de décretProposition de décret tendant à remplacer dans les textes légaux où elles figurent, les expressions «écoles gardiennes» et «institutrices gradiennes» par les termes «écoles maternelles» et «institutrices maternelles»
Marcel Busieau, Jean Kevers, Jean Gillet
- Proposition de décretProposition de décret modifiant la terminologie relative à l'enseignement maternel
Marcel Busieau, Jean Kevers, Jean Gillet