René Bourgeois
René Bourgeois
Le CV de René Bourgeois
Activités
parlementaire
Législature SE 1974 - 1977
Session SE 1974
- Décret ccfDécret mettant sur pied d'égalité les langues modernes enseignées à la section des langues modernes de l'enseignement supérieur pédagogique de plein exercice
René Bourgeois, Jean Lausier
- Décret ccfDécret relatif à l'étude des langues modernes dans la région de langue française
René Bourgeois
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement
René Bourgeois, Jean Lausier
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement
René Bourgeois
- Avis du conseil d'etatAvis du Conseil d'Etat
René Bourgeois
- Décret ccfDécret portant modification de l'article 9 de la loi du 30 juillet 1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement
René Bourgeois
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
René Bourgeois
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement
René Bourgeois
- Proposition de décretProposition de décret mettant sur pied d'égalité les langues modernes enseignées à la section des langues modernes de l'enseignement supérieur pédagogique de plein exercice
René Bourgeois, Jean Lausier
- Proposition de décretProposition de décret portant modification de l'article 9 de la loi du 30 juillet 1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement
René Bourgeois
- Proposition de décretProposition de décret relatif à l'étude des langues modernes dans la région de langue française
René Bourgeois
- Proposition de décretProposition de décret portant modification de l'article 9 de la loi du 30 juillet 1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement
René Bourgeois
- Proposition de décretProposition de décret mettant sur pied d'égalité les langues modernes enseignées à la section des langues modernes de l'enseignement supérieur pédagogique de plein exercice
René Bourgeois, Jean Lausier
- Proposition de décretProposition de décret relative à l'étude des langues étrangères dans la région de langue française
René Bourgeois
Législature 1971 - 1974
Législature 1971 - 1974
Session 1971-1972
- Proposition de décretProposition de décret modifiant la loi du 10 juillet 1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement
René Bourgeois, Pierre Rouelle, Maurice Bologne, Roger Nols
- Proposition de décretProposition de décret relative à l'étude des langues étrangères dans la région de langue française
André Lagasse, Emile Guillaume, René Bourgeois, Maurice Bologne, Françoise Lassance-Hermant
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
René Bourgeois, Pierre Rouelle, Maurice Bologne, Roger Nols
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement et de l'Encouragement à la formation des chercheurs
René Bourgeois, Pierre Rouelle, Maurice Bologne, Roger Nols
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
André Lagasse, Emile Guillaume, René Bourgeois, Maurice Bologne, Françoise Lassance-Hermant
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement et de l'Encouragement à la formation des chercheurs
André Lagasse, Emile Guillaume, René Bourgeois, Maurice Bologne, Françoise Lassance-Hermant