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Amendements en séance - 332 (2002-2003)
Amendements en séance - 332 (2002-2003)
Amendement(s) en séance
Déposé au parlement le 2002-11-12
Matière(s)
sport amateur
Wallonie (entité fédérée)
publicité commerciale
économie
tabagisme et cigarette électronique
Auteur(e)s
Jean-François Istasse
Jean-Paul Wahl
Président de commission
Maurice Bayenet
Amina Derbaki Sbaï
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Auteur(e)s
Jean-François Istasse, Jean-Paul Wahl, Maurice Bayenet, Amina Derbaki Sbaï
Amendements en séance
Amendement(s) en séance
Auteur(e)s
Jean-François Istasse, Jean-Paul Wahl, Maurice Bayenet, Amina Derbaki Sbaï
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séance du mardi 12 novembre 2002 (matin et après-midi)
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