Décret ccf - 43 (se 1992)

Décret modifiant le décret du 30 mars 1982 instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente modifié par le décret du 5 novembre 1987

Déposé au parlement le 1992-07-28

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Auteur(e)s

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Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche Auteur(e)s

Nathalie de T'Serclaes, Henri Simons, Philippe Monfils, Yvon Biefnot

Compte rendu intégral Séance du jeudi 9 juillet 1992 Auteur(e)s

Denis Grimberghs

Compte rendu intégral Séances du mardi 23 juin 1992 (matin et après-midi) Auteur(e)s

Roger Lallemand

Composition du jury du prix 2014 destiné à couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente

Composition du jury du prix 2012 destiné à couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente

Composition du jury du prix 2010 destiné à couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente

Composition du jury 2008 du prix du parlement de la Communauté française destiné à couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente

Décret coordonné instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente mettant en valeur le patrimoine de la Communauté française Auteur(e)s

Yvon Biefnot

Proposition de décret coordonné instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente mettant en valeur le patrimoine de la Communauté française Auteur(e)s

Yvon Biefnot