Proposition de décret - 106 (1987-1988)

Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté française, modifié par le décret du 8 septembre 1981

Déposé au parlement le 1987-10-26

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Jacques Collart

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Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 Auteur(e)s

Jacques Collart

Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 Auteur(e)s

Jacques Collart

Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Christian Dupont, Marcel Cheron, Jean-Paul Wahl, Anne-Marie Corbisier-Hagon

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma Auteur(e)s

Christian Dupont, Marcel Cheron, Jean-Paul Wahl, Anne-Marie Corbisier-Hagon

Proposition de décret - 106 (1987-1988)

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