Décret ccf - 257 (2011-2012)

Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française

Déposé au parlement le 2012-02-01

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Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Compte rendu intégral Séance du mercredi 23 novembre 2011 Auteur(e)s

Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Marie-Dominique Simonet, Caroline Désir, Barbara Trachte

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Jean-François Istasse, Léon Walry, Marcel Cheron, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Jean-Charles Luperto

Décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Christian Dupont, Marcel Cheron, Jean-Paul Wahl, Anne-Marie Corbisier-Hagon

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma Auteur(e)s

Christian Dupont, Marcel Cheron, Jean-Paul Wahl, Anne-Marie Corbisier-Hagon

Proposition de décret modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil de la Communauté française Auteur(e)s

Christian Dupont, Marcel Cheron, Jean-Paul Wahl, Anne-Marie Corbisier-Hagon