Avis d'une commission annexe - 472 (2003-2004)

Avis présenté au nom de la commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Déposé au parlement le 2003-11-26

Matière(s)

Consulter le document

Compte rendu intégral Séances du mardi 9 décembre 2003 (matin et après-midi)

Décret - programme portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, le recouvrement des créances, la RTBF, les experts et les commissaires aux comptes du Gouvernement, l'Ecole d'administration publique de la Communauté française, l'ETNIC, l'amélioration des immeubles domaniaux appartenant à la Communauté française, les institutions universitaires, les statuts des personnels de l'enseignement, l'enseignement, les centres psycho-médico-sociaux, les centres de vacances, le sport, l'éducation permanente et les infrastructures culturelles

Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'organisation de l'Assemblée et de la Comptabilité

Décret - programme portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, le recouvrement des créances, la RTBF, les experts et les commissaires aux comptes du Gouvernement, l'Ecole d'administration publique de la Communauté française, l'ETNIC, l'amélioration des immeubles domaniaux appartenant à la Communauté française, les institutions universitaires, les statuts des personnels de l'enseignement, l'enseignement, les centres psycho-médico-sociaux, les centres de vacances, le sport, l'éducation permanente et les infrastructures culturelles

Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'organisation de l'Assemblée et de la Comptabilité

Amendement(s) en commission

Avis présenté au nom de la commission de l'Education

Avis présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma

Avis présenté au nom de la commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique à la commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité

Si vous souhaitez plus de renseignements, n'hésitez pas à consulter le service de la documentation du Parlement

Wouters Ph.

Secrétariat administratif

WoutersP@PCF.BE