Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Avis d'une commission annexe - 55…
Avis d'une commission annexe - 55 (2009-2010)
Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
Déposé au parlement le 2009-12-01
Matière(s)
publicité commerciale
personnel de l'enseignement
formation continuée des enseignants
enseignement supérieur
emploi
musées
reconnaissance et subvention
budget de la Communauté française 2009
partenariat public-privé (PPP)
budget de la Communauté française 2010
budget de la Communauté française
enseignement supérieur pédagogique
statut administratif (fonction publique)
traitements et/ou barèmes (fonction publique)
bâtiments scolaires et/ou académiques
internats et/ou homes d'accueil (enseignement)
détachement (fonction publique)
bien-être et protection au travail
mise en disponibilité du personnel (fonction publique)
services et/ou infrastructures en matières culturelles
RTBF (Radio Télévision Belge Francophone)
directives SMA (directives européennes sur les services de médias audiovisuels)
subventions et/ou investissements
CPMS (centre psycho-médico-social)
Auteur(e)s
Graziana Trotta
Député(e)
Consulter le document
Documents associés
Avis d'une commission annexe
projet de décret
Avis d'une commission annexe
Avis d'une commission annexe
Amendements en commission
Rapport de Commission
Parchemin
Décret CCF
Avis d'une commission annexe
Documents sur le même thème
Avis d'une commission annexe
projet de décret
Avis d'une commission annexe
Avis d'une commission annexe
Amendements en commission
Rapport de Commission
Parchemin
Décret CCF
Projet de décret
Si vous souhaitez plus de renseignements, n'hésitez pas à consulter le service de la documentation du Parlement
Nom non spécifié
Secrétariat administratif
Nom non spécifié
Secrétariat administratif
