Amendements en commission - 172 (1990-1991)

Amendement(s) en commission

Matière(s)

tourisme
infrastructures touristiques

Consulter le document

Opération points jaunes Auteur(e)s

Yves Evrard

Moyens de redorer l'image actuelle de Bruxelles Question n°108 du 4 décembre 2015 Auteur(e)s

André-Pierre Puget

Arrêté transférant le tunnel de Dalhem Question n°209 du 22 juin 2011 Auteur(e)s

Marc Bolland

Propriété du tunnel de Dalhem Question n°119 du 17 novembre 2010 Auteur(e)s

Marc Bolland

Etat des demandes introduites à la suite de l'arrêté du 24 décembre 1990 réglant l'octroi de primes en vue de promouvoir la modernisation, la création et l'agrandissement d'établissements hôteliers Auteur(e)s

René Thissen

Camping-caravaning Question n° 4 du 29 janvier 1992 Auteur(e)s

Amand-O.-H.-J. Dalem