Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Amendements en commission - 86…
Amendements en commission - 86 (1982-1983)
Amendement(s) en commission
Déposé au parlement le 1983-02-22
Matière(s)
régionalisation / fédéralisation
enseignement
compétence
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation
Auteur(e)s
André Lagasse
Consulter le document
Documents associés
Proposition de décret
Proposition de décret créant une Commission consultative pour l'enseignement organisé dans la Communauté française
Auteur(e)s
André Lagasse
Amendements en commission
Amendement(s) en commission
Auteur(e)s
André Lagasse
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séance du mardi 19 octobre 1982
Documents sur le même thème
Décret ccf
Décret créant une Commission consultative pour l'enseignement organisé dans la Communauté française
Auteur(e)s
André Lagasse
Amendements en séance
Amendement(s) en séance
Auteur(e)s
André Lagasse
Amendements en séance
Amendement(s) en séance
Auteur(e)s
André Lagasse
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique (Ce document reprend aussi le document 86 (1982-1983) N° 3 bis dont le texte a été adopté en séance du 10 mars 1983)
Auteur(e)s
André Lagasse
Proposition de décret
Proposition de décret créant une Commission consultative pour l'enseignement organisé dans la Communauté française
Auteur(e)s
André Lagasse
Proposition de décret
Proposition de décret créant une Commission consultative pour l'enseignement organisé dans la Communauté française
Auteur(e)s
André Lagasse