Aller à la page Recherche globale

Amendements en commission - 439 (2016-2017)

Amendement(s) en commission

Déposé au parlement le 2018-05-28
Matière(s)
Auteur(e)s
Consulter le document

Documents associés

Proposition de résolution
Proposition de résolution relative à l'organisation du XIXème Sommet de la Francophonie à Bruxelles en 2022 Auteur(e)s

Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Gaëtan Van Goidsenhoven

vendredi 21 avril 2017
Voir le document
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral - Séance du mercredi 13 juin 2018
mercredi 13 juin 2018
Voir le document
Amendements en commission
Amendement(s) en commission Auteur(e)s

Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Gaëtan Van Goidsenhoven

lundi 28 mai 2018
Voir le document

Documents sur le même thème

Question orale
Organisation d'un sommet de la francophonie à Bruxelles Auteur(e)s

Matteo Segers

lundi 2 mars 2020
Voir le document
Texte adopté en séance plénière
Proposition de résolution relative à l'organisation du XIXème Sommet de la Francophonie à Bruxelles en 2022 Auteur(e)s

Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Gaëtan Van Goidsenhoven

mercredi 13 juin 2018
Voir le document
Texte adopté en commission
Texte adopté par la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales Auteur(e)s

Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Gaëtan Van Goidsenhoven

lundi 28 mai 2018
Voir le document
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Hôpitaux univesitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales Auteur(e)s

Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Gaëtan Van Goidsenhoven

lundi 28 mai 2018
Voir le document
Proposition de résolution
Proposition de résolution relative à l'organisation du XIXème Sommet de la Francophonie à Bruxelles en 2022 Auteur(e)s

Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Gaëtan Van Goidsenhoven

vendredi 21 avril 2017
Voir le document
Proposition de résolution
Proposition de résolution relative à l'organisation du XIXème Sommet de la Francophonie à Bruxelles en 2022 Auteur(e)s

Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Gaëtan Van Goidsenhoven

vendredi 21 avril 2017
Voir le document
Si vous souhaitez plus de renseignements, n'hésitez pas à consulter le service de la documentation du Parlement
Morsa F.

Relations internationales

Toussaint Sandra

Questions européennes