Décret ccf - 128 (2000-2001)

Décret relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

Matière(s)

promotion de la santé dans la pratique du sport
lutte contre le dopage

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Projet de décret relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

Amendement(s) en commission Auteur(e)s

Jacques Etienne, Maurice Bodson, Marcel Cheron, Albert Liénard, Annie Servais-Thysen, William Ancion, Michel Moock, Isabelle Molenberg, Jean-Michel Javaux, Françoise Bertieaux

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse Auteur(e)s

Jacques Etienne, Michel Moock

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport Auteur(e)s

Christian Noiret

Projet de décret relatif à la lutte contre le dopage

Décret relatif à la lutte contre le dopage

Amendement(s) en commission Auteur(e)s

Richard Miller, Jean-Luc Crucke, Bea Diallo, Philippe Dodrimont, Christian Noiret, Pierre Migisha

Projet de décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française

Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport Auteur(e)s

Bea Diallo

Décret ccf - 128 (2000-2001)

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