Aller à la page Recherche globale

Proposition de décret - 508 (2022-2023)

Proposition de décret portant diverses dispositions complémentaires à la réforme des rythmes scolaires

Déposé au parlement le 2023-02-22
Matière(s)
Auteur(e)s
Consulter le document

Documents associés

Proposition de décret
Proposition de décret portant diverses dispositions complémentaires à la réforme des rythmes scolaires Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jean-Philippe Florent, Michele Di Mattia, Kalvin Soiresse Njall, Nicolas Janssen, Stéphanie Cortisse

mercredi 22 février 2023
Voir le document
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Séance plénière du mercredi 1er mars 2023
mercredi 1 mars 2023
Voir le document
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Séance plénière du mercredi 15 mars 2023
mercredi 15 mars 2023
Voir le document

Documents sur le même thème

Décret ccf
Décret portant diverses dispositions complémentaires à la réforme des rythmes scolaires Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jean-Philippe Florent, Michele Di Mattia, Kalvin Soiresse Njall, Nicolas Janssen, Stéphanie Cortisse

jeudi 16 mars 2023
Voir le document
Proposition de décret
Proposition de décret portant diverses dispositions complémentaires à la réforme des rythmes scolaires Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jean-Philippe Florent, Michele Di Mattia, Kalvin Soiresse Njall, Nicolas Janssen, Stéphanie Cortisse

mercredi 22 février 2023
Voir le document