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Question orale (1995-1996)
Question orale (1995-1996)
Rallyes automobiles en Communauté française
Déposé au parlement le 1996-04-01
Matière(s)
sport amateur
Intérieur
promotion de l'activité physique et/ou sportive
Auteur(e)s
Joseph Houssa
Documents associés
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séance du lundi 1er avril 1996
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Promotion de la charte éthique dans le sport et suivi du plan anti-discrimination
Auteur(e)s
Patrick Prévot
Décret ccf
Décret relatif à la pratique du tir sportif
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
Projet de décret
Projet de décret relatif à la pratique du tir sportif
Projet de décret
Projet de décret relatif à la pratique du tir sportif