Rapport de commission - 28 (se 1992)

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche

Matière(s)

population scolaire et/ou académique
enseignement supérieur de type court
options, branches enseignées, programmes d'études, orientation scolaire
normes d'encadrement (enseignement)
enseignement de plein exercice
offre scolaire et/ou académique

Auteur(e)s

Colette Burgeon

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Compte rendu intégral Séance du jeudi 12 janvier 1995

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche Auteur(e)s

Colette Burgeon

Compte rendu intégral Séance du jeudi 30 avril 1992

Projet de décret modifiant l'arrêté n° 301 du 31 mars 1984 portant fixation de la population scolaire minimale des sections de l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice

Projet de décret modifiant l'arrêté n° 301 du 31 mars 1984 portant fixation de la population scolaire minimale des sections de l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice

Décret modifiant l'arrêté n° 301 du 31 mars 1984 portant fixation de la population scolaire minimale des sections de l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice