Rapport de commission - 213 (1990-1991)

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche

Matière(s)
  • titres requis des membres du personnel de l'enseignement
  • personnel social de l'enseignement (hors centres PMS)
  • personnel paramédical de l'enseignement (hors centres PMS)
  • personnel enseignant
  • personnel définitif (fonction publique)
  • nomination du personnel (fonction publique)
  • mise en disponibilité du personnel (fonction publique)
  • minerval
  • inspecteurs scolaires (personnel de l'enseignement)
  • enseignement supérieur de type court
  • enseignement supérieur
  • enseignement subventionné
  • enseignement spécialisé / enseignement spécial
  • enseignement secondaire
  • enseignement de promotion sociale
  • décret-programme
  • grades académiques
Auteur(e)s
  • Colette Burgeon

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