Rapport de commission - 213 (1990-1991)
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Matière(s)
- titres requis des membres du personnel de l'enseignement
- personnel social de l'enseignement (hors centres PMS)
- personnel paramédical de l'enseignement (hors centres PMS)
- personnel enseignant
- personnel définitif (fonction publique)
- nomination du personnel (fonction publique)
- mise en disponibilité du personnel (fonction publique)
- minerval
- inspecteurs scolaires (personnel de l'enseignement)
- enseignement supérieur de type court
- enseignement supérieur
- enseignement subventionné
- enseignement spécialisé / enseignement spécial
- enseignement secondaire
- enseignement de promotion sociale
- décret-programme
- grades académiques
- Colette Burgeon
