Rapport de commission - 307 (2011-2012)

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse

Déposé au parlement le 2012-02-13

Matière(s)

Consulter le document

23ème cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française. Fascicule 1er

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des Membres du gouvernement et des dépenses électorales

Non-certification des comptes communautaires par la Cour des comptes Auteur(e)s

André Antoine

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Rapport de commission présenté au nom de la commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

30ème Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule II - Rapport sur les comptes des services administratifs à comptabilité autonome de la Communauté française pour l'année 2017

30ème Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule II - Rapport sur les comptes des services administratifs à comptabilité autonome de la Communauté française pour l'année 2017

Menaces de non-certification des comptes de la FWB Auteur(e)s

Valérie Warzée-Caverenne

Si vous souhaitez plus de renseignements, n'hésitez pas à consulter le service de la documentation du Parlement

Allepaerts Jean-Michel

Secrétariat administratif

AllepaertsJ@pcf.be