André Drouart
André Drouart
Le CV de André Drouart
Fonctions passées au sein du parlement
Membre du groupe politique ECOLO
Du 13/06/1995 au 12/06/1999
Parlementaire
Du 13/06/1995 au 12/06/1999
Activités
parlementaire
Législature SE 1995 - 1999
Session 1998-1999
- Question écriteChefs d'atelier et chefs de travaux dans l'enseignement secondaire Question n° 785 du 29 avril 1999
André Drouart
- Question écriteDérogations à l'inscription scolaire Question n° 791 du 26 mai 1999
André Drouart
- Question écriteReconstitution de dossiers administratifs d'enseignants Question n° 789 du 6 mai 1999
André Drouart
- Question écriteSanction financière suite à un arrête de travail consécutif à des actes de violence dans un établissement scolaire Question n° 788 du 6 mai 1999
André Drouart
- Question écriteFonds d'urgence pour le bâtiments scolaires Question n° 131 du 25 mars 1999
André Drouart
- Question écriteCongés pour soins palliatifs Question n° 784 du 26 avril 1999
André Drouart
- Question écriteEquivalence de diplômes Question n° 779 du 31 mars 1999
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- Question écriteOrganisation du cours d'éducation physique dans l'enseignement fondamental Question n° 775 du 10 mars 1999
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- proposition de résolutionProposition de résolution visant une reconnaissance officielle de la langue des signes
André Drouart
- Question d'actualitéChantage au résultat effectué par la société Securex auprès des médecins de contrôle
André Drouart
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Jean-Marie Léonard, Pierre Hazette, Philippe Charlier, André Drouart
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
André Drouart
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
André Drouart, Pierre Hazette
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
André Drouart
- Question écriteSubventions aux associations de parents (suite) Question n° 770 du 17 février 1999
André Drouart
- Question écriteAccueil des élèves en dehors des heures scolaires - Etudes Question n° 761 du 1er février 1999
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- Question écriteContrôle du personnel malade par la société Securex Question n° 745 du 11 janvier 1999
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- Question écriteSubventions aux associations de parents Question n° 750 du 19 janvier 1999
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- Question écriteMineurs emmenés pour expulsion à partir d'un établissement scolaire Question n° 744 du 11 janvier 1999
André Drouart
- Question écriteElèves en situation illégale de séjour - Application du décret du 23 juin 1998 Question n° 746 du 11 janvier 1999
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- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
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