Francis Poty
Francis Poty
Le CV de Francis Poty
Fonctions passées au sein du parlement
Président de la commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Du 17/10/1995 au 12/06/2004
Sénateur de Communauté
Du 13/06/1995 au 12/06/2004
Membre du groupe politique PS
Du 07/01/1992 au 12/06/2004
Parlementaire
Du 07/01/1992 au 12/06/2004
Activités
parlementaire
Législature SE 1992 - 1995
Législature SE 1999 - 2004
Session 1999-2000
Législature SE 1995 - 1999
Session 1997-1998
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Francis Poty
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Daniel Ducarme, Marie-Laure Stengers, Marcel Neven, Françoise Dupuis, Pierre Scharff, Francis Poty
- Question écriteDiplômes requis pour être admis au bénéfice des allocations d'attente Question n° 97 du 2 mars 1998
Francis Poty
Législature SE 1995 - 1999
Session 1996-1997
- Question écriteDépôt de plaintes par les enseignants menacés ou insultés par des élèves Question n° 426 du 6 juin 1997
Francis Poty
- Question écriteProfesseur de religion - Complément de charge Question n° 312 du 10 décembre 1996
Francis Poty
- Question écriteTitres requis dans l'enseignement supérieur pédagogique Question n° 79 du 6 novembre 1996
Francis Poty
- proposition de décretProposition de décret modifiant la législation dans le domaine de l'enseignement
Cyrille Tahay, Francis Poty, Françoise Dupuis, Michel Barbeaux, Jean-Marie Léonard, André Antoine
Législature SE 1995 - 1999
Session 1995-1996
- Question écriteFinancement des étudiants étrangers ou d'une autre Communauté fréquentant l'enseignement secondaire, subventionné ou non, de la Communauté française. Financement des étudiants de la Communauté française étudiant à l'étranger ou dans une autre Communauté
Francis Poty
- Question écriteNombre de grévistes recensés dans l'enseignement primaire et secondaire Question n°117 du 29 février 1996
Francis Poty
Législature SE 1992 - 1995
Législature SE 1992 - 1995
Session 1993-1994
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Colette Burgeon, Francis Poty
- Question écriteNombre de femmes exerçant le métier d'enseignante Question n° 233 du 15 février 1994
Francis Poty
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Francis Poty