Nathalie de T'Serclaes
Nathalie de T'Serclaes
Le CV de Nathalie de T'Serclaes
Activités
parlementaire
Législature SE 1992 - 1995
Session SE 1992
- Question écriteConseil de la musique de la Communauté française Question n° 73 du 13 juillet 1992
Nathalie de T'Serclaes
- proposition de résolutionProposition de résolution sur la défense de la langue française par les élus francophones des communes de la périphérie bruxelloise et des communes à statut spécial
Henri Simons, Nathalie de T'Serclaes, Yvon Biefnot, Philippe Monfils
- proposition de décretProposition de décret modifiant le décret du 30 mars 1982 instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente modifié par le décret du 5 novembre 1987
Henri Simons, Nathalie de T'Serclaes, Philippe Monfils, Yvon Biefnot
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Nathalie de T'Serclaes
- Question d'actualitéAide aux justiciables - ASBL "Autrement"
Nathalie de T'Serclaes
Législature SE 1992 - 1995
Session 1994-1995
- proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre d'une assemblée législative ou d'un gouvernement fédéral, wallon, bruxellois, flamand, germanophone et, pour le personnel des organismes paracommunautaires, du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Marcel Cheron, Nathalie de T'Serclaes, Philippe Monfils, Charles Janssens
- proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Marcel Cheron, Nathalie de T'Serclaes, Philippe Monfils, Charles Janssens
- Question écriteIntégration dans l'enseignement ordinaire d'élèves issus de l'enseignement spécial Question n° 315 du 18 novembre 1994
Nathalie de T'Serclaes
- Question d'actualitéCentres d'accueil pour adultes
Nathalie de T'Serclaes
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Nathalie de T'Serclaes
Législature SE 1992 - 1995
Législature SE 1992 - 1995
Session 1992-1993
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Nathalie de T'Serclaes
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Nathalie de T'Serclaes
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Nathalie de T'Serclaes
- Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Audiovisuel, de la Presse et du Cinéma
Nathalie de T'Serclaes
- proposition de décretProposition de décret portant création de l'institutition de médiateur
Colette Burgeon, Nathalie de T'Serclaes
- proposition de décretProposition de décret portant création de l'institution de médiateur
Nathalie de T'Serclaes
- proposition de décretProposition de décret modifant la législation organisant le service public de la lecture
Nathalie de T'Serclaes
- Question écriteOpération "Enfants dans la guerre" - Rôle de l'ONE Question n° 54 du 21 octobre 1992
Nathalie de T'Serclaes
- Question écritePlaces d'accueil de jour à l'ONE Question n°49 du 8 octobre 1992
Nathalie de T'Serclaes