Interpellation (2012-2013)

Ethique et organisation des grands événements sportifs

Déposé au parlement le 2013-02-27

Matière(s)

Auteur(e)s

Pierre Migisha

Compte rendu intégral Séance du mercredi 27 février 2013

Racisme dans le football Auteur(e)s

Christophe Clersy

Décret du 20 mars 2014 portant diverses mesures en faveur de l'éthique dans le sport en ce compris l'élaboration du Code d'éthique sportive et la reconnaissance et le subventionnement d'un comité d'éthique sportive, dit décret "Ethique" Auteur(e)s

Thierry Witsel

Comportements racistes de certains supporters dans les stades de football Auteur(e)s

Christophe Clersy

Décret portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française

Projet de décret portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française

Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles