Amendements en commission - 152 (1996-1997)

Amendement(s) en commission

Matière(s)
  • citoyenneté
  • Commission des outils d'évaluation des humanités générales et technologiques
  • Commission des outils d'évaluation des humanités professionnelles et techniques
  • Commission des outils d'évaluation relatifs aux socles de compétence
  • Commission des programmes des humanités générales et technologiques
  • Commission des programmes des humanités professionnelles et techniques
  • conditions d'admission (enseignement)
  • conseils de recours à l'encontre des décisions des conseils de classe
  • Décret "Missions"
  • enseignement de promotion sociale
  • enseignement fondamental
  • enseignement secondaire
  • enseignement secondaire technique
  • enseignement spécialisé / enseignement spécial
  • enseignement subventionné
  • minerval
  • principes fondamentaux et/ou objectifs de l'enseignement
  • programmes des cours et/ou des épreuves d'évaluation
  • projets éducatifs, pédagogiques et/ou d'établissements (enseignement)
  • recours à l'encontre des décisions des autorités scolaires et/ou académiques
  • renvois d'élèves (discipline scolaire)
  • résultats scolaires, sanction des études, certification et diplômes
Auteur(e)s
  • Pierre Hazette

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