Amendements en commission - 91 (1999-2000)

Amendement(s) en commission

Matière(s)

enseignement supérieur de type court
enseignement supérieur de type long
enseignement supérieur

Auteur(e)s

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Décret portant création de nouvelles formations dans les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française à partir de l'année académique 2000 - 2001.

Projet de décret portant création de nouvelles formations dans les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française à partir de l'année académique 2000 - 2001.

Amendement(s) en séance Auteur(e)s

Philippe Charlier, Anne-Marie Corbisier-Hagon, William Ancion

Amendement(s) en séance Auteur(e)s

Philippe Charlier, Anne-Marie Corbisier-Hagon, William Ancion

Décret portant création de nouvelles formations dans les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française à partir de l'année académique 2000 - 2001.

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique Auteur(e)s

Hervé Jamar

Projet de décret portant création de nouvelles formations dans les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française à partir de l'année académique 2000 - 2001.

Projet de décret portant création de nouvelles formations dans les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française à partir de l'année académique 2000 - 2001.

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Dieudonné Geoffrey

Secrétariat administratif

DieudonneG@pcf.be