Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Amendements en séance - 270 (2005-2006)
Amendements en séance - 270 (2005-2006)
Amendement(s) en séance
Déposé au parlement le 2006-06-27
Matière(s)
rythmes scolaires / rythmes académiques
enseignement secondaire
conditions d'admission (enseignement)
Contrat pour l'école
organisation des cours et/ou services et/ou infrastructures dans l'enseignement
options, branches enseignées, programmes d'études, orientation scolaire
premier degré de l'enseignement secondaire
premier degré différencié (enseignement secondaire)
Consulter le document
Documents associés
Décret ccf
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Projet de décret
Projet de décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Documents sur le même thème
Décret ccf
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Amendements en commission
Amendement(s) en commission
Projet de décret
Projet de décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Projet de décret
Projet de décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
