Projet de décret - 270 (2005-2006)

Projet de décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

Déposé au parlement le 2006-08-01

Matière(s)

rythmes scolaires / rythmes académiques
enseignement secondaire
conditions d'admission (enseignement)
Contrat pour l'école
organisation des cours et/ou services et/ou infrastructures dans l'enseignement
options, branches enseignées, programmes d'études, orientation scolaire
premier degré de l'enseignement secondaire
premier degré différencié (enseignement secondaire)

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Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

Projet de décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education Auteur(e)s

Marcel Neven, Mohamed Daïf

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education Auteur(e)s

Marcel Neven, Mohamed Daïf

Projet de décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

Amendement(s) en séance Auteur(e)s

Marcel Neven, Françoise Bertieaux, Véronique Bidoul

Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

Amendement(s) en commission Auteur(e)s

Marcel Neven, Richard Miller, Caroline Cassart-Mailleux