Aller à la page Recherche globale

Interpellation (se 2009)

Inscriptions en 1ère année secondaire

Déposé au parlement le 2009-09-15
Matière(s)
Auteur(e)s

Documents associés

Compte rendu intégral (cric) commission
Compte rendu intégral Séance du mardi 15 septembre 2009
mardi 15 septembre 2009
Voir le document

Documents sur le même thème

Décret ccf
Décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

jeudi 1 décembre 2022
Voir le document
Texte adopté en séance plénière
Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

mercredi 30 novembre 2022
Voir le document
Rapport de commission
Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

jeudi 17 novembre 2022
Voir le document
Proposition de décret
Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

mercredi 9 novembre 2022
Voir le document
Proposition de décret
Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

mercredi 9 novembre 2022
Voir le document
Question orale
Ecoles présumées incomplètes Auteur(e)s

Jean-Philippe Florent

mardi 22 février 2022
Voir le document