Anne-Marie Corbisier-Hagon

Anne-Marie Corbisier-Hagon

Le CV de Anne-Marie Corbisier-Hagon
Activités
parlementaire
Législature SE 2004 - 2009
Session 2008-2009
- proposition de résolutionProposition de résolution relative à la Charte associative
Léon Walry, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Marcel Cheron
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Anne-Marie Corbisier-Hagon, Léon Walry
- proposition de décretProposition de décret réglant les conditions de reconnaissance et de subventionnement d'une instance d'autorégulation de la déontologie journalistique
Léon Walry, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Françoise Bertieaux, Marcel Cheron
- proposition de décretProposition de décret concernant la comptabilité des écoles et l'accès à certaines fonctions de sélection et de promotion
Pierre Wacquier, Anne-Marie Corbisier-Hagon
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Véronique Bonni, Willy Borsus, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Yves Reinkin
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Mohamed Daïf, Jean-Charles Luperto, Eliane Tillieux, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Marc Elsen
- Question oraleManifestation des accueillantes d'enfants conventionnées prévue le 13 mars 2009
Anne-Marie Corbisier-Hagon
- Question oraleSuites de l'annulation de l'arrêté du 6 décembre 2001, portant application de l'article 3 du décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux
Anne-Marie Corbisier-Hagon
- Question oraleRetard de paiement des subsides aux SAS
Anne-Marie Corbisier-Hagon
- proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Parlement
Léon Walry, Françoise Bertieaux, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Marcel Cheron
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Parlement
Léon Walry, Françoise Bertieaux, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Marcel Cheron
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Chantal Bertouille, Véronique Bonni, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Isabelle Simonis, Léon Walry, Damien Yzerbyt
- proposition de décretProposition de décret modifiant le décret du 19 mai 2004 relatif à la négociation en Communauté française
Anne-Marie Corbisier-Hagon, Marc Elsen, Léon Walry
- proposition de décretProposition de décret relatif à la création d'instances sous-régionales de pilotage et à l'octroi d'incitants visant un redéploiement plus efficient de l'offre d'enseignement qualifiant dans une perspective de développement territorial
Mohamed Daïf, Jean-Charles Luperto, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Marc Elsen
- proposition de décretProposition de décret participant à la revalorisation de l'enseignement qualifiant par le renforcement du caractère obligatoire des épreuves de qualification en lien avec un profil de formation
Françoise Fassiaux-Looten, Isabelle Emmery, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Marc Elsen
- proposition de décretProposition de décret octroyant des moyens complémentaires aux établissements scolaires pour le conseiller en prévention
Anne-Marie Corbisier-Hagon, Julie de Groote, Maurice Bayenet, Patrick Avril
- proposition de résolutionProposition de résolution visant à postposer la nomination du médiateur et du médiateur-adjoint
Léon Walry, Françoise Bertieaux, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Marcel Cheron
- Question écriteFormations de l'Enseignement de Promotion sociale en vue de la réinsertion des détenus Question n°48 du 12 février 2009
Anne-Marie Corbisier-Hagon
- Question d'actualitéPosition de la Communauté française dans le débat européen relatif au taux réduit de TVA en vue du Conseil Ecofin du 10 mars prochain
Anne-Marie Corbisier-Hagon
- proposition de décretProposition de décret modifiant le décret du 14 juillet 1997 portant organisation de la promotion de la santé en Communauté française
Paul-Olivier Delannois, Véronique Bonni, Anne-Marie Corbisier-Hagon, André du Bus de Warnaffe
- proposition de résolutionProposition de résolution visant à initier sans délai les états généraux de la presse et des médias
Marcel Cheron, Léon Walry, Françoise Bertieaux, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Yves Reinkin, Alain Onkelinx, Richard Miller, Jean-Paul Procureur