Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Amendements en commission - 247…
Amendements en commission - 247 (1997-1998)
Amendement(s) en commission
Déposé au parlement le 1998-06-17
Matière(s)
décret-programme
enseignement
bâtiments scolaires et/ou académiques
budget
promotion de la santé, prévention des maladies, des accidents et des assuétudes
Consulter le document
Documents associés
Amendements en commission
Amendement(s) en commission
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séance du mardi 23 juin 1998 (matin et après-midi)
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séances du 17 juillet 1998 (matin et après-midi)
Documents sur le même thème
Décret ccf
Décret-programme portant diverses mesures concernant la gestion budgétaire, les fonds budgétaires, les bâtiments scolaires, l'enseignement et la promotion de la santé
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité
Avis d'une commission annexe
Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Avis d'une commission annexe
Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
Projet de décret
Projet de décret-programme portant diverses mesures concernant la gestion budgétaire, les fonds budgétaires, les bâtiments scolaires, l'enseignement et la promotion de la santé