Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Amendements en commission - 337…
Amendements en commission - 337 (2002-2003)
Amendement(s) en commission
Matière(s)
sport amateur
centres sportifs
promotion de l'activité physique et/ou sportive
associations et fédérations sportives
reconnaissance et subvention
Auteur(e)s
Denis Grimberghs
Albert Liénard
Annie Servais-Thysen
Luc Tiberghien
Annick Saudoyer
Marc Elsen
Christian Brotcorne
Consulter le document
Documents associés
Projet de décret
Projet de décret organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association des centres sportifs
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séance du mercredi 19 février 2003 (matin et après-midi)
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séance du mardi 10 décembre 2002 (matin et après-midi)
Documents sur le même thème
Projet de décret
Projet de décret fixant les conditions de reconnaissance des centres sportifs universitaires et assimilés et des fédérations sportives scolaires et les conditions d'octroi de subventions à ces institutions
Projet de décret
Projet de décret fixant les conditions de reconnaissance des centres sportifs universitaires et assimilés et des fédérations sportives scolaires et les conditions d'octroi de subventions à ces institutions
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Auteur(e)s
Charles Minet
Décret ccf
Décret fixant les conditions de reconnaissance des centres sportifs universitaires et assimilés et des fédérations sportives scolaires et les conditions d'octroi de subventions à ces institutions
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse
Auteur(e)s
Jean-Marie Severin
Projet de décret
Projet de décret organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association des centres sportifs
Si vous souhaitez plus de renseignements, n'hésitez pas à consulter le service de la documentation du Parlement
Wouters Ph.
WoutersP@PCF.BE