Proposition de résolution - 170 (2010-2011)

Proposition de résolution visant à favoriser la transition radiophonique analogique vers le numérique et à étendre l'offre de services radiophoniques

Déposé au parlement le 2011-02-21

Matière(s)

Auteur(e)s

Pierre-Yves Jeholet

Député

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Compte rendu intégral Commission plénière du mercredi 23 février 2011

Proposition de résolution visant à favoriser la transition radiophonique analogique vers le numérique et à étendre l'offre de services radiophoniques Auteur(e)s

Pierre-Yves Jeholet

Compte rendu intégral Séances du mardi 19 juillet 2011 (matin et après-midi)

Proposition de résolution visant à favoriser la transition radiophonique analogique vers le numérique et à étendre l'offre de services radiophoniques Auteur(e)s

Pierre-Yves Jeholet, Alain Onkelinx, Isabelle Meerhaeghe, Florence Reuter, Véronique Salvi, Caroline Désir, Pierre Migisha, Jean-Claude Defossé

Proposition de résolution visant à favoriser la transition radiophonique analogique vers le numérique et à étendre l'offre de services radiophoniques Auteur(e)s

Pierre-Yves Jeholet, Alain Onkelinx, Isabelle Meerhaeghe, Florence Reuter, Véronique Salvi, Caroline Désir, Pierre Migisha, Jean-Claude Defossé

Proposition de résolution visant à favoriser la transition radiophonique analogique vers le numérique et à étendre l'offre de services radiophoniques Auteur(e)s

Pierre-Yves Jeholet

Décret modifiant les titres Ier, III, VI, IX et X du décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion

Amendement(s) en séance

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma