Cahier d'observations - 625 (2008-2009)

20e Cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française Fascicule 1er

Déposé au parlement le 2008-12-10

Matière(s)

Consulter le document

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport

Compte rendu intégral Séance du mardi 6 janvier 2009 (après-midi)

20e Cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française Fascicule 1er

Rapport de la Cour des comptes relatif à la continuité du service public au sein de l'enseignement fondamental en Communauté française

Rapport d'audit de la Cour des comptes relatif aux objectifs de développement durable - Programme 2030 de l'ONU: mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (preparedness review): suivi des recommandations de l'audit de 2020

35ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française

Processus de réaffectation des enseignants mis en disponibilité Question n°870 du 27 novembre 2023 Auteur(e)s

Jean-Philippe Florent

Mise en disponibilité des enseignants pointée du doigt par la Cour des comptes Auteur(e)s

Nicolas Tzanetatos

35ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française