Aller à la page Recherche globale

Texte adopté en séance plénière - 84 (2019-2020)

Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française

Déposé au parlement le 2020-06-10
Matière(s)
Auteur(e)s
Consulter le document

Documents associés

Proposition de décret
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

lundi 11 mai 2020
Voir le document
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Séance plénière du mercredi 27 mai 2020 Auteur(e)s

Matthieu Daele

mercredi 27 mai 2020
Voir le document
Amendements en commission
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

mardi 9 juin 2020
Voir le document

Documents sur le même thème

Décret ccf
Décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

jeudi 11 juin 2020
Voir le document
Amendements en commission
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

mardi 9 juin 2020
Voir le document
Texte adopté en commission
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

mardi 9 juin 2020
Voir le document
Proposition de décret
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

lundi 11 mai 2020
Voir le document
Proposition de décret
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

lundi 11 mai 2020
Voir le document