Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Texte adopté en commission - 825…
Texte adopté en commission - 825 (2018-2019)
Texte adopté en commission de l'Education
Déposé au parlement le 2019-04-25
Matière(s)
transports publics
personnel de l'enseignement
personnel des centres PMS
langue française
financement
formation continuée des enseignants
enseignement fondamental
décrochage scolaire
enseignement à domicile
enseignement secondaire technique
traitements et/ou barèmes (fonction publique)
bâtiments scolaires et/ou académiques
personnel paramédical de l'enseignement (hors centres PMS)
congés
équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR)
titres requis des membres du personnel de l'enseignement
programmes des cours et/ou des épreuves d'évaluation
droit et/ou législation de l'enseignement
orientation scolaire/académique et/ou professionnelle
lutte contre / prévention de la violence
enseignement obligatoire (enseignement primaire + enseignement secondaire)
enseignement spécialisé / enseignement spécial
évaluation des acquis des élèves / étudiants
formation en alternance
Consulter le document
Documents associés
Texte adopté en séance plénière
Amendements en commission
projet de décret
Rapport de Commission
Texte adopté en commission
Amendements en séance
Parchemin
Décret CCF
Documents sur le même thème
Texte adopté en séance plénière
projet de décret
Rapport de Commission
Amendements en séance
Parchemin
Décret CCF
Projet de décret
Si vous souhaitez plus de renseignements, n'hésitez pas à consulter le service de la documentation du Parlement
Nom non spécifié
Secrétariat administratif
Nom non spécifié
Secrétariat administratif
