Philippe Fontaine

Philippe Fontaine

Le CV de Philippe Fontaine
Activités
parlementaire
Législature SE 2009 - 2014
Législature SE 2004 - 2009
Session 2008-2009
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Léon Walry, Marcel Cheron, Philippe Fontaine, Jean-Paul Procureur
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Richard Miller, Philippe Fontaine, Françoise Bertieaux
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Philippe Fontaine, Carlo Di Antonio, Isabelle Simonis
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Florine Pary-Mille, Philippe Fontaine, Paul Galand, Marc Elsen, Yves Reinkin, Jacques Gennen, Damien Yzerbyt
- Rapport de commissionRapport de Commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse et du Cinéma
Philippe Fontaine
- Proposition de décretProposition de décret modifiant l'article 7 du décret du 19 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française
Caroline Persoons, Richard Miller, Philippe Fontaine, Françoise Bertieaux, Françoise Schepmans
- Proposition de décretProposition de décret modifiant l'article 7 du décret du 19 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française
Caroline Persoons, Richard Miller, Philippe Fontaine, Françoise Bertieaux, Françoise Schepmans
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la jeunesse et du Cinéma
Philippe Fontaine
Législature SE 2004 - 2009
Session 2007-2008
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Jean-Paul Wahl, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Richard Miller, Philippe Fontaine, Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Isabelle Simonis, Yves Reinkin, Alain Onkelinx, Jean-Claude Meurens
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Anne-Marie Corbisier-Hagon, Hervé Jamar, Philippe Fontaine, Benoît Langendries, Bea Diallo, Jean-Claude Meurens
Législature SE 2004 - 2009
Session 2006-2007
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générale et du Sport
Philippe Fontaine
- Proposition de décretProposition de décret fixant les règles applicables en matière d'ancienneté des membres du personnel enseignant exerçant leurs fonctions au sein des écoles à programme belge d'Afrique centrale
Caroline Persoons, Philippe Fontaine, Françoise Schepmans
Législature SE 2004 - 2009
Session 2005-2006
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Anne-Marie Corbisier-Hagon, Claude Ancion, Philippe Fontaine, Françoise Bertieaux, Michel de Lamotte, Jean-Luc Crucke, Daniel Senesael, Marc Barvais
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Léon Walry, Marcel Neven, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Philippe Fontaine, Caroline Cassart-Mailleux, Yves Reinkin
- Proposition de décretProposition de décret modifiant l'article 21, 3°, 1er alinéa du décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
Philippe Fontaine, Françoise Bertieaux
- Proposition de décretProposition de décret renforçant les SAS comme dispositif de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école
Philippe Fontaine, Françoise Bertieaux
Législature SE 2004 - 2009
Session 2004-2005
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Denis Grimberghs, Philippe Fontaine, Jean-Luc Crucke, Laurent Devin, Pierre-Yves Jeholet, Denis Mathen, Isabelle Simonis, Yves Reinkin
- Proposition de modification du règlementProposition de modification de l'article 49 du règlement du Parlement
Philippe Fontaine
- Proposition de décretProposition de décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents
Philippe Fontaine, Françoise Schepmans
- Proposition de décretProposition de décret modifiant le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion
Philippe Fontaine, Jean-Luc Crucke, Pierre-Yves Jeholet